Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MATINS DU POTAGER PROFITONS DE TOUTES LES SAISONS DU MONDE
MOOREA COMMERCE FRUITS, SASU

Numéro de dépôt :
3913368
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
LES MATINS DU POTAGER PROFITONS DE TOUTES LES SAISONS DU MONDE de MOOREA COMMERCE FRUITS

Présentation de la marque LES MATINS DU POTAGER PROFITONS DE TOUTES LES SAISONS DU MONDE

Déposée le 16 avril 2012 par MOOREA COMMERCE FRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES MATINS DU POTAGER PROFITONS DE TOUTES LES SAISONS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est MOOREA COMMERCE FRUITSTODO domicilié(e) 4 ter avenue Charles de Gaulle - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 788 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier SARFATI domicilié(e) Avocat à la Cour, 130 rue de la pompe - 75116 - Paris - France.

La marque LES MATINS DU POTAGER PROFITONS DE TOUTES LES SAISONS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MATINS DU POTAGER PROFITONS DE TOUTES LES SAISONS DU MONDE est expirée depuis le 16 avril 2022.

MOOREA COMMERCE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : AUTHENTIC , excellence


MOOREA COMMERCE FRUITS, SASU - 4 ter avenue Charles de Gaulle - 92100 - Boulogne-Billancourt - France - SIREN 532788999


M. Olivier SARFATI - Avocat à la Cour, 130 rue de la pompe - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.